Préambule
Dans un environnement numérique où les informations, les images et les vidéos circulent rapidement, L’Encouragement Public, engagé en France et à l’international, souhaite promouvoir une communication fiable, respectueuse et fidèle à ses valeurs.
La présente charte fixe des principes communs pour les communications réalisées au nom de l’association. Elle vise à protéger les personnes, à préserver l’identité et la réputation de L’Encouragement Public et à accompagner les membres et les délégations dans leurs pratiques numériques. Elle repose sur la confiance, le discernement et la responsabilité partagée.
Objet et champ d’application
- Définir les bonnes pratiques de publication de textes, de photographies et de vidéos concernant les activités de l’association.
- Encadrer les communications officielles diffusées sur le site web, les réseaux sociaux, les messageries et les autres supports numériques.
- Préciser les règles de validation, d’utilisation du nom et du logo, de respect du droit à l’image et de protection des données personnelles.
- Sensibiliser les membres, bénévoles, responsables, représentants et délégations aux risques liés à la diffusion de contenus.
Cette charte s’applique aux personnes qui communiquent pour le compte de l’association ou utilisent ses supports et signes distinctifs, selon leurs responsabilités et habilitations. Elle n’a pas vocation à encadrer les opinions personnelles exprimées à titre privé, sous réserve du respect de la loi, des droits des tiers et de l’absence de confusion avec une position officielle de l’association.
Principes et engagements
Une communication responsable à l’ère numérique
Les réseaux sociaux et les plateformes numériques constituent des outils précieux de rayonnement et de partage. Avant toute diffusion liée aux activités de l’association, chacun veille à l’exactitude des informations, au contexte des images, à la courtoisie des propos et aux conséquences possibles d’une publication ou d’un repartage.
Vérification et validation des contenus officiels
Tout contenu publié au nom de L’Encouragement Public, notamment sur ses canaux officiels ou sous son identité visuelle, doit être approuvé avant publication par la Présidence ou par une personne ou instance expressément habilitée (Bureau, commission communication ou responsable disposant d’une délégation). Les modalités pratiques de validation sont précisées en interne, afin de faciliter une communication réactive et cohérente.
Une publication personnelle relatant une participation à un événement n’est pas, à elle seule, une communication officielle. Son auteur évite néanmoins toute formulation laissant croire qu’il s’exprime au nom de l’association sans autorisation.
Devoir de vigilance des membres
Les membres sont invités à vérifier les informations avant de les relayer, à respecter la confidentialité des échanges internes et à ne pas publier de documents, coordonnées ou contenus sensibles sans autorisation appropriée. En cas de doute, il est recommandé de consulter la personne chargée de la communication avant diffusion.
Responsabilité des délégations locales
Les délégations françaises et internationales contribuent au rayonnement de l’association. Leurs communications officielles respectent les principes de la présente charte et le circuit de validation défini par la Présidence ou les instances compétentes. Des habilitations ou procédures simplifiées peuvent être établies afin de tenir compte des réalités locales tout en préservant la cohérence institutionnelle.
Protection de l’identité, de l’image et des valeurs
Les publications officielles doivent refléter les valeurs humanistes, de solidarité, de respect et de bienveillance de L’Encouragement Public. Les propos discriminatoires, injurieux, diffamatoires ou portant atteinte à la dignité des personnes sont exclus de sa communication. L’association veille à son indépendance et ne prend pas de position partisane par ses canaux officiels, sauf décision conforme à son objet et à ses règles de gouvernance.
Le nom, le logo et les éléments de l’identité visuelle de l’association ne peuvent être utilisés pour suggérer un partenariat, une représentation ou une approbation officielle sans habilitation. Toute utilisation suit les règles graphiques et les autorisations applicables.
Droit à l’image, données personnelles et droits d’auteur
Avant la publication de photographies ou de vidéos permettant d’identifier des personnes, les responsables s’assurent que la captation et la diffusion reposent sur des autorisations ou sur un cadre juridique approprié. Pour les portraits ou les mises en avant individualisées, une autorisation préalable, de préférence écrite, doit être recherchée, en précisant les supports, les finalités et la durée d’utilisation. Une vigilance renforcée s’applique aux mineurs et aux personnes vulnérables.
Lors des événements et cérémonies, les participants sont informés, de manière adaptée, de la présence éventuelle de prises de vues et des usages envisagés. Les demandes légitimes de retrait ou d’opposition sont examinées avec diligence, en tenant compte des droits applicables et des possibilités techniques.
Les coordonnées privées, données d’adhésion, informations sensibles et échanges confidentiels ne sont pas rendus publics sans base juridique appropriée et sans nécessité. Les accès aux comptes numériques sont réservés aux personnes habilitées et protégés par des mesures de sécurité adaptées.
Les textes, photographies, illustrations, musiques et vidéos de tiers ne peuvent être réutilisés qu’avec les droits ou autorisations nécessaires, notamment ceux des photographes et autres auteurs.
Engagement collectif, signalement et mesures en cas de manquement
Toute personne constatant un contenu potentiellement inexact, non autorisé ou portant atteinte à une personne ou à l’association est invitée à le signaler rapidement à la Présidence ou au responsable habilité. Selon la situation, l’association peut demander une correction, une clarification ou un retrait du contenu, dans le respect des droits de chacun.
En cas de manquement imputable à un membre, les suites éventuelles, notamment un avertissement ou une procédure disciplinaire, relèvent exclusivement de l’organe compétent et des conditions prévues par les statuts et, le cas échéant, le règlement intérieur. Le membre concerné doit pouvoir connaître les faits reprochés et présenter ses observations avant toute sanction, conformément aux règles applicables.
Conclusion
Cette charte est un cadre de confiance et de cohérence, non une restriction générale à la liberté d’expression des membres. Elle contribue à une communication responsable, solidaire et exemplaire, au service des missions et des valeurs de L’Encouragement Public.
Elle a vocation à être portée à la connaissance des membres, des délégations et des personnes habilitées à communiquer au nom de l’association, après adoption par l’organe compétent dans les formes requises.